LA CONTREFAÇON DE MARQUES ET DE PRODUITS NUIT À LA FOIS AUX CONSTRUCTEURS, AUX DISTRIBUTEURS ET AUX CONSOMMAEURS. LE PLAGIAT INSOLENT ET LES CONTREFAÇONS DE QUALITÉ MÉDIOCRE SONT NON SEULEMENT DANGEREUX, MAIS REPRÉSENTENT ÉGALEMENT UN FACTEUR DE COÛT ÉNORME : ILS DÉTRUISENT LE CAPITAL ET LES EMPLOIS. AUCUN FABRICANT DE PRODUITS DE MARQUE CÉLÈBRE N ÈCHAPPE AUX CONTREFAÇONS ET MAHLE NE FAIT PAS EXCEPTION. L’ENTREPRISE DISPOSE CEPEMDANT DE SOLUTIONS POUR PROTÉGER SES MARQUES ET LES MARCHÉS QU’ELLE EXPLOITE.
 | Duperie volontaire du consommateur par l‘imitation de filtres Knecht et MAHLE Original : la société « Bavaria Filter Werke » n‘existe pas ... et les deux fabricants ne sont pas garantis
« Équipementier de première monte ». |
Les pièces de rechange automobiles sont essentielles pour garantir le fonctionnement, la sécurité et le maintien de la valeur des véhicules. Si le traitement et la qualité du matériau de base sont insuffisants, il existe des risques pour la sécurité. Ceci est facilement compréhensible pour des pièces telles que les plaquettes de frein, qui ont un impact direct sur la sécurité. Mais d’autres composants peuvent également présenter des risques : des soupapes de moteur cassées ou bloquées peuvent, par exemple, provoquer un arrêt brutal du moteur. Par manque de finition, des filtres à carburant non étanches peuvent entraîner un risque d’explosion. Des filtres à huile aux performances insuffisantes constituent un risque insidieux : les particules de saleté ne sont plus tenues à l’écart du moteur, ce qui accélère le phénomène d’usure et accroît le risque de dégâts majeurs.
LA CONTREFAÇON DE MARQUES : UNE SUPERCHERIE OPTIQUE
Le marché des pièces automobiles est, comme la plupart des autres marchés, truffé de produits dont le nom ou la présentation imite des marques de renom, suggérant ainsi au client une qualité souvent inexistante. On parle dans ce cas de contrefaçons. Le nom peut sembler inoffensif, mais les conséquences et les risques sont nombreux et les dommages engendrés par de tels produits énormes. La loi permet donc aux constructeurs de produits originaux d’intenter une action contre les faussaires et d’interdire l’utilisation frauduleuse de leurs marques ou encore l’imitation de leurs emballages.
LE BREVET : UNE PROTECTION DE L’IDÉE ET DE L’INVESTISSEMENT
Les nouveautés en matière de pièces automobiles sont liées à des investissements considérables, qui doivent être répercutés sur le prix des produits afin de permettre la poursuite de la recherche et du développement. MAHLE protège ses nouvelles conceptions des copies illégales au moyen de brevets : sans l’acquisition d’une licence spécifique, les autres constructeurs doivent ainsi attendre 20 ans avant d’être autorisés à copier ces produits. Les coûts d’investissement peuvent alors être répercutés sur une grande période et n’exigent pas d’être rentabilisés très rapidement sur le prix du produit.
VIOLATION DE BREVET OU VIOLATION DE MARQUE ?
Lorsque MAHLE détecte un produit concurrent ou une contrefaçon, par exemple par l’intermédiaire de distributeurs, d’agents commerciaux ou encore sur Internet, elle s’en procure d’abord un échantillon qui fera office de pièce à conviction. Le département de la propriété industrielle de MAHLE vérifie ensuite s’il s’agit ou non d’une violation de marque. Tel est le cas si « l’aspect extérieur a pour vocation de donner l’impression » qu’il s’agit d’un produit MAHLE. Il est beaucoup plus délicat de vérifier une violation de brevet. Les filtres à huile OX 171 de MAHLE, par exemple, sont protégés par au moins quatre brevets. Le spécialiste doit alors contrôler, étape par étape, si le produit suspect coïncide ou non avec le contenu du brevet.
LES CONSÉQUENCES POUR LES FAUSSAIRES : MODIFIER, ACHETER OU PAYER UNE AMENDE
Si une violation de marque ou de brevet est déterminée du côté de MAHLE, la société tente dans un premier temps de parvenir à un accord à l’amiable avec le responsable. Ensuite, le produit est soit modifié de façon à ne plus enfreindre le brevet, soit il devra à l’avenir être acheté directement auprès de MAHLE. Si un tel accord est impossible, le défendeur doit s’attendre à des conséquences : dommages et intérêts, remboursement et déclaration d’abstention. Si le défendeur n’a pas fabriqué lui-même le produit contrefait mais le tient d’une autre source, il doit s’acquitter de son obligation de renseignement et divulguer le
nom de son fournisseur.
Bien entendu, il existe des cas où le défendeur est lui-même victime d’une escroquerie. Dans ce cas, il est en droit de réclamer des dommages et intérêts à son fournisseur ; avec l’aide de la déclaration d’abstention obtenue par MAHLE contre le fournisseur, il peut facilement faire valoir ses droits.
LUTTER CONTRE LA CRIMINALITÉ À LA RACINE
La détermination de l’origine des produits contrefaits est un instrument capital dans le combat contre le plagiat de marques et de produits. Le fait de savoir quel grossiste ou fabricant introduit, ou a l’intention d’introduire, sur le marché des produits transgressant un brevet ou une marque, contribue à mettre fin aux agissements des véritables responsables et ainsi à protéger le marché, la distribution, les ateliers et les conducteurs.
Afin de tenir les contrefaçons à l’écart de la distribution, MAHLE a également la possibilité de faire appel à la douane, qui peut saisir les produits suspects à la frontière. Les produits contrefaits, transitant notamment par bateau, sont alors confisqués et détruits.
 | Une réplique du OX 171 avec « broche » et deux violations de brevets MAHLE : la petite bague d’étanchéité n’est pas montée (elle est jointe à part et aucune instruction n’est donnée pour savoir où et comment l’installer) et le joint est moulé sur le disque de fin. |